Le Sénat, à Paris, le 15 décembre 2025. SARAH MEYSSONNIER/REUTERS
Le Sénat s’est opposé mercredi 10 juin à l’instauration d’une « clause de conscience » pour les écrivains, proposition brandie par de nombreux auteurs depuis le limogeage du PDG des éditions Grasset Olivier Nora. Le gouvernement s’est montré plus ouvert, appelant à bâtir un « consensus » sur le sujet.
L’examen au Parlement d’une proposition de loi transpartisane visant à améliorer les relations entre auteurs et éditeurs s’est heurté à l’actualité du monde de l’édition. La filière est plongée dans une crise profonde depuis l’éviction d’Olivier Nora, imputée à Vincent Bolloré, qui contrôle Hachette, numéro un du secteur et maison mère de Grasset.
Depuis lors, les appels se sont multipliés pour la mise en place d’une « clause de conscience » permettant aux auteurs de résilier leur contrat dans certains cas, ce qui existe notamment chez les journalistes.
Plusieurs amendements en ce sens ont été examinés par la chambre haute, offrant l’occasion à la ministre de la culture, Catherine Pégard, de se positionner. Elle a appelé les parlementaires à « agir avec une grande prudence, sans céder aux impatiences de l’actualité et en ayant la volonté d’aboutir au consensus souhaité par tous ». Mais elle a montré un très net signe d’ouverture en donnant un avis favorable à un amendement de la sénatrice socialiste Sylvie Robert.
