Internet Archive risquait gros. Le site américain, qui se présente comme « une bibliothèque à but non lucratif », se voyait réclamer par de grandes maisons de disques 700 millions de dollars (593 millions d’euros). Lundi 15 septembre, les parties ont annoncé avoir trouvé un accord, et demandé à la justice de suspendre l’affaire le temps d’en finaliser les détails. Dans un billet de blog, Internet Archive a précisé que l’accord était « confidentiel » et que les parties « ne feront plus aucun commentaire ».
En 2023, six maisons de disques (Universal, Sony, Capitol Records LLC, Concord Bicycle Assets LLC, CMGI Recorded Music Assets LLC et Arista Music) avaient porté plainte contre Internet Archive, lui reprochant d’héberger illégalement des milliers de chansons protégées par le droit d’auteur. Internet Archive, particulièrement connu pour son travail titanesque d’archivage du Web, héberge aussi des livres, des films, des logiciels et de la musique.
Cible des maisons de disque, son « Great 78 Project » a pour objectif, selon le site, la « préservation, la recherche et la découverte de 78-tours », allant de 1989 aux années 1950. Parmi les 400 000 titres numérisés, certains sont signés Frank Sinatra, Ella Fitzgerald, Billie Holiday ou encore Miles Davis. Internet Archive a toujours estimé que sa démarche relevait du fair use (« usage loyal »), une spécificité du droit américain permettant quelques entorses au droit d’auteur, sous certaines conditions.
